Responsable du traitement de vos données

Marie-Hélène Duvivier

Rue Saint-Corneille 12

1320 Hamme-Mille (Belgique), ci-après dénommée MH DUVIVIER

Tél. + 32 (0) 474 68 22 88

E-mail : info@relaxeattitude.org

 

Mh Duvivier est inscrite auprès de la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro d’entreprise : 0547.979.031 — TVA : BE 0547.979.031.

Mh Duvivier exerce son activité d’indépendante à titre complémentaire sous la dénomination commerciale Relaxe Attitude – Marie-Hélène Duvivier.

 

Les traitements de vos données à caractère personnel

 

Le respect de votre vie privée est une priorité pour MH DUVIVIER.

Nous sommes conscients et attentifs à votre droit d’être informés sur la manière dont seront traitées les données et les informations susceptibles de vous identifier personnellement, comme vos noms, prénoms, adresse, date de naissance, numéro de téléphone, adresse mail… (vos données) que vous êtes susceptibles de fournir à MH DUVIVIER

Les données à caractère personnel que vous nous fournissez ne sont conservées que moyennant votre accord explicite et informé dans les cas et selon les modalités décrites ci-dessous.

La présente « Charte vie privée » vous explique la manière dont vos données sont utilisées, ainsi que les mesures qui sont prises pour en préserver la confidentialité et la sécurité.

Les seules données auxquelles nous avons accès sont celles que vous nous communiquez volontairement, en créant un compte client, en nous adressant ou complétant un formulaire, en vous inscrivant pour obtenir notre newsletter et/ou en cas de participation à nos enquêtes.

Certaines données doivent obligatoirement être communiquées, d’autres sont optionnelles.

Vos données seront collectées et traitées en conformité avec les législations belge et européenne en vigueur, principalement la Loi du 30.07.2018, relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

 

Les finalités du traitement de données

MH DUVIVIER collecte et traite vos données uniquement à des finalités spécifiques et limitées, visant à permettre :

 

– la gestion de notre relation avec vous et la communication pour vous informer de nos offres et services : par exemple, nous collectons et utilisons vos données pour vous informer quant à nos activités, programmes et/ou événements ;

– la réalisation d’enquêtes statistiques internes et d’études de marché : par exemple, pour évaluer vos intérêts, vos goûts et/ou pour mieux définir le développement de nos activités et de notre stratégie de communication ;

– la gestion de notre relation avec les participants aux différents programmes en ligne, en groupe ou en individuel et/ou avec les personnes intéressées par nos newsletters et autre(s) publication(s).

 

Recueil des données

 

1. Navigation sur notre site web

Lors de votre navigation sur notre site web, nous collectons vos adresses IP, et ce dans un but de statistiques quant à l’utilisation de notre site web. Aucun lien n’est cependant effectué entre votre adresse IP et toute donnée à caractère personnelle permettant de vous identifier.                  

2. Données collectées dans le cadre de l’e-commerce

Lorsque vous achetez nos services en ligne, il vous est demandé de vous inscrire et de nous fournir des informations à caractère personnel vous concernant telles que votre nom, votre prénom et votre adresse e-mail, votre adresse postale et numéro de téléphone, votre adresse de facturation, votre numéro de TVA le cas échéant. Ces informations nous sont utiles à des fins de traitement de votre achat en ligne (accès aux programmes, confirmation de votre achat, annulation, factures). 

Suite à cette inscription vous recevrez alors des informations concernant nos activités, programmes et/ou événements par courrier électronique. Vos données ne seront en aucun cas retransmises à des tiers.

Si vous désirez ne plus recevoir de newsletter, il vous suffit de cliquer sur l’option de désinscription se trouvant dans le bas de chacun de nos e-mails ou d’en faire la demande en nous contactant par e- mail (info@relaxeattitude.org.

3. Données collectées dans le cadre de votre achat d’un programme sur le site RELAXE ATTITUDE

Lors de votre achat sur le site RELAXE ATTITUDE via la plateforme d’e-commerce de notre site web, il vous est demandé de nous fournir des informations à caractère personnel vous concernant telles que votre nom, votre prénom et votre adresse e-mail, votre adresse postale, votre adresse de facturation et votre numéro de TVA le cas échéant. Ces informations nous sont utiles à des fins de traitement de votre dossier et du bon déroulement de votre programme. Elles nous  servirons à  vous communiquer des informations concernant nos activités, programmes et/ou événements par courrier électronique.

Si vous désirez ne plus recevoir de messages, il vous suffit de cliquer sur l’option de désinscription se trouvant dans le bas de chacun de nos e-mails ou d’en faire la demande en nous contactant par e- mail (info@relaxeattitude.org).

Elles ne seront pas retransmises à des tiers.

4. Données collectées lors de votre inscription à notre newsletter

Lors de votre inscription à notre newsletter sur notre site web, il vous est demandé de nous fournir des informations à caractère personnel vous concernant telles que votre nom, votre prénom et votre adresse e-mail. Les données à caractère personnel que vous avez fournies lors de votre inscription seront alors conservées dans nos bases de données. Vous recevrez alors des informations concernant nos activités, programmes et/ou événements par courrier électronique. Les données collectées peuvent être utilisées à des fins de marketing direct, statistiques… dans ce cadre, elles peuvent donc être transmises à des tiers dans le cas où MH DUVIVIER confierait à des sociétés externes la réalisation de certaines missions.

5. Données collectées lors de votre participation à nos enquêtes 

De temps en temps, vous aurez la possibilité de participer à nos enquêtes, soit directement sur notre site internet, soit via les réseaux sociaux, soit en recevant nos enquêtes par e-mail [dans le cas où vous avez souhaité nous fournir votre adresse e-mail à ces fins, avec votre consentement explicite et éclairé]. Lors de la participation à ces enquêtes, il vous est demandé de nous fournir des informations à caractère personnel vous concernant telles que votre civilité, votre nom, votre prénom, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail.

Les informations à caractère personnel vous concernant nous sont utiles afin de réagir à vos remarques éventuelles lors de votre participation aux enquêtes de satisfaction.

Si vous avez souhaité laisser votre avis via nos enquêtes de satisfaction, vos données seront conservées uniquement à des fins de statistiques.

Les données collectées peuvent être utilisées à des fins de statistiques. Elles peuvent donc être transmises à des tiers dans le cas où MH DUVIVIER confierait à des sociétés externes la réalisation de certaines missions.

 

Durée de conservation des données

 

MH DUVIVIER ne conserve vos données que pendant le temps raisonnablement nécessaire aux finalités poursuivies et en accord avec les exigences légales, et pour une durée de maximum 3 ans [hors facturation].    MH DUVIVIER ne conserve vos données que sur base de votre consentement.

 

Communication des données

Vos données peuvent être transmises à des personnes qui agissent en notre nom et pour notre compte [et ne sont donc pas considérés comme des tiers], en vue de traitement en accord avec les buts pour lesquels elles ont été collectées. MH DUVIVIER s’assure que ses sous-traitants garantissent un niveau élevé de sécurité et de confidentialité dans la gestion et la protection des données.

 

Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la Loi du 30.07.2018 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et au règlement européen « RGPD », vous avez le droit d’accéder à vos données et de les mettre à jour ou de les corriger.

Pour ce faire, vous pouvez contacter le responsable de traitement MH DUVIVIER par e-mail [adresse : info@relaxeattitude.org).

Dans le cas où vous ne souhaiteriez plus recevoir d’informations, communications, offres, newsletters, ou communication de MH DUVIVIER, vous pouvez à tout moment le faire savoir par mail.

 

Sécurité et confidentialité de vos données

L’accès à vos données est strictement limité aux personnes qui ont besoin de les connaitre et qui observent un haut degré de confidentialité dans le traitement de vos données.

Pour garantir la sécurité et la confidentialité de vos données collectées en ligne, nous avons mis en place une politique de sécurité. Par ailleurs, nous ne travaillons qu’avec des sous-traitants qui appliquent les mêmes mesures de sécurité que celles que nous appliquons à vos données personnelles.

Malgré nos tentatives de créer un site internet fiable et digne de confiance, nous vous rappelons qu’Internet n’est pas un environnement parfaitement sûr.

Par conséquent, MH DUVIVIER n’assume aucune responsabilité ou garantie quant à la sécurité de vos données pendant leur transit via Internet.

 

Transmission à des tiers

À aucun moment, nous ne vendons ni ne louons vos données à des entreprises ou personnes ne faisant pas partie de notre organisation. Nous traitons vos données comme des informations confidentielles.

Nous faisons appel occasionnellement à des intermédiaires externes. Nous pouvons par exemple faire appel à des intermédiaires financiers en vue de faciliter vos paiements [lors de l’achat en ligne par exemple].

Cela implique notamment que pour certaines tâches ou études, vos données sont temporairement transmises à des tiers si nous ne disposons pas des moyens pour procéder nous-mêmes à l’exécution de ces tâches. Dans ce cas, nous veillons systématiquement à ce que vos données soient traitées de manière confidentielle et sécurisée contractuellement.

 

Transfert de vos données à l’étranger

MH DUVIVIER ne transfère jamais vos données hors de l’Union européenne, dans un pays n’assurant pas un niveau de protection adéquat des données, au sens de la Loi du 8.12.1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard du traitement des données à caractère personnel.

Si tel devait être le cas, MH DUVIVIER s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer que le traitement à l’étranger bénéficie d’une protection suffisante et efficace de vos données.

 

Utilisation de cookies

 

MH DUVIVIER, dans son site RELAXE ATTITUDE utilise des cookies. Les « cookies » sont de petits fichiers émis par un serveur web que vous consultez et qui sont inscrits sur le disque dur de votre ordinateur. Ils mémorisent vos préférences et vous permettent d’accélérer vos accès ultérieurs au site et de faciliter vos visites. La durée de conservation de ces données dans votre ordinateur est limitée à 1 an.

Lors de la connexion à un site, certaines données sont automatiquement transmises au site par le logiciel de navigation utilisé par l’internaute. Ces données contiennent l’adresse IP [un numéro qui permet d’identifier un ordinateur sur le réseau], les marques et versions du navigateur ainsi que du système d’exploitation et la dernière page web consultée. Le but poursuivi consiste en l’amélioration de la qualité de nos sites et des services offerts sur ces sites. Les informations ainsi récoltées sont anonymes et ne permettent pas votre identification.

Lorsque vous consultez notre site Internet, vous recevez une notification concernant les cookies. Cela implique que vous donnez votre consentement pour introduire des cookies sur votre appareil [ordinateur, tablette, smartphone, etc.]. Si vous ne voulez pas qu’un site Internet installe des cookies sur votre ordinateur, vous pouvez paramétrer votre navigateur à cet effet.

Nous n’utilisons pas de cookies afin de récolter des informations personnelles susceptibles de vous identifier [hormis pour votre achat en ligne].

Nous ne sauvegardons jamais les mots de passe ou les informations relatives à vos données bancaires.

Les cookies fonctionnels sont dans certains cas strictement nécessaires pour naviguer sur les sites Internet et bénéficier de toutes leurs fonctionnalités.

Les cookies fonctionnels vous permettent notamment de naviguer sur notre site en bénéficiant de toutes les fonctionnalités comme l’affichage des images et des fenêtres.

 

MH DUVIVIER utilise des applications de réseaux sociaux dans le but de partager du contenu de notre site vers les réseaux sociaux. Les cookies peuvent provenir des réseaux sociaux et être enregistrés via notre site par les réseaux sociaux lorsque vous utilisez des boutons réseau de type « Facebook », « WhatsApp », « Instagram », etc.

Le réseau social est susceptible de vous identifier grâce au bouton applicatif, si vous l’utilisez, mais également si vous ne l’utilisez pas pendant votre visite sur notre site lorsque votre compte lié au réseau social concerné se trouve activé. Si vous ne le souhaitez pas, vous devez fermer préalablement à la consultation et votre navigation sur notre site vos sessions sur les réseaux sociaux.

Nous vous recommandons de lire avec attention les conditions générales et « politiques de protection de la vie privée et des cookies » de ces réseaux sociaux afin d’être pleinement informé sur ces cookies et d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux en paramétrant vos comptes de chacun de ces réseaux sociaux.

 

MH DUVIVIER ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de la gestion de vos données personnelles faite par ces réseaux sociaux via les boutons applicatifs, que vous avez acceptés en continuant votre navigation sur notre site sans avoir fermé au préalable votre session sur les réseaux sociaux.

Vous pouvez choisir de désactiver les cookies en le paramétrant sur le navigateur que vous utilisez. Toutefois, il se peut qu’en désactivant ces cookies vous n’ayez plus accès à certaines parties de notre site.

Si vous désirez retirer votre consentement à l’utilisation des cookies publicitaires, analytiques ou provenant des réseaux sociaux, visitez le site suivant : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour la présente politique relative à l’utilisation des cookies pour tenir compte des meilleures pratiques à tout moment. Nous vous informerons de toute modification en mettant à jour la date qui figure en haut de la politique en matière de cookies. Nous vous encourageons à consulter la politique actuelle de temps à autre.

Si vous avez des questions, veuillez nous contacter par mail : info@relaxeattitude.org.

 

Liens hypertextes vers d’autres sites Internet

Notre site Internet peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites Internet qui ne sont ni exploités, ni contrôlés par MH DUVIVIER

Par conséquent, MH DUVIVIER ne peut pas être tenue responsable du contenu de tels sites Internet ni des pratiques de protection des données des tiers qui les exploitent et qui peuvent différer des nôtres.

 

Modification de la charte de vie privée

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Charte vie privée, aux fins de nous conformer aux législations protectrices de la vie privée en vigueur ou de l’adapter à nos pratiques.

Nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Les nouvelles versions seront téléchargées sur notre site web, en mettant à jour la date figurant en son dernier paragraphe.

Nous n’apporterons aucune modification de nature à réduire le niveau de protection de vos droits, tel que garanti dans la présente Charte vie privée, sans obtenir votre consentement préalable.

 

Pour tout complément d’information à propos de la présente Charte vie privée, ou si vous désirez nous transmettre des recommandations ou des commentaires sur la manière d’en améliorer la qualité, veuillez vous adresser à l’adresse e-mail info@relaxeattitude.org.

 

 

TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION du site relaxeattitude.org appartenant à Marie-Hélène Duvivier, ci-après repris sous « Site Web ».

 

Acceptation des conditions d’utilisation

 En utilisant le site RELAXEATTITUDE.ORG, vous acceptez les termes, conditions, et remarques suivants (nous nous réservons le droit de changer, modifier, mettre à jour, et réviser ces termes et les utiliser comme bon nous semble). Si vous n’acceptez pas ces conditions, votre seul et unique recours est d’en cesser l’utilisation.

1. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site à des fins illégales.

 

2. Clause de confidentialité : vous acceptez que l’entièreté du contenu de ce site, y compris le système, design, mots, couleurs et graphiques sont la propriété exclusive de Marie Hélène Duvivier et  sont protégés par des droits d’auteur. Vous acceptez également de ne pas créer de travaux dérivatifs de ce site.

 

 

 

Exonération de garanties

 Le « Site Web » et l’ensemble du contenu sont fournis tels quels. Lorsque vous visitez et utilisez le « Site Web », vous reconnaissez et convenez que vous le faites entièrement à vos propres risques. Marie-Hélène Duvivier ne formule aucune déclaration ni garantie quant au « Site Web » et au contenu, y compris, notamment, aucune déclaration ni garantie :

 

1) quant à l’exactitude, à l’exhaustivité, à la fiabilité ou  à l’opportunité du « Site Web » et/ou du contenu;

 

2) quant à la qualité marchande ou à l’adaptation à un usage particulier du contenu, y compris notamment de quelque information, donnée, logiciel, produit ou service contenu dans le « Site Web » ou offert par l’intermédiaire du « Site Web »;

 

3) quant au fonctionnement du « Site Web » sans interruption ni erreur;

 

4) quant à la correction des défauts ou erreurs dans le « Site Web »;

 

5) quant à l’absence de virus ou d’éléments dommageables dans le « Site Web »; et

 

6) quant à la transmission sécuritaire ou sans interception des communications par l’intermédiaire du « Site Web ».

 

 

 

Propriété

Tout ce qui est affiché ou par ailleurs accessible par l’intermédiaire du « Site Web », y compris, notamment, les articles, les textes, les photographies, les images, les illustrations, les clips audio, les clips vidéo, les logiciels et les codes (collectivement, le contenu) sont protégés par les lois belges et étrangères, notamment en matière de droit d’auteur, et appartiennent à Marie-Hélène Duvivier.

 

 

Avis et procédure de réclamation en violation du droit d’auteur

 L’utilisation, la reproduction, la modification, l’exécution publique ou la mise à la disposition du public, le téléchargement ou l’affichage sur internet, la transmission, la redistribution ou autre exploitation du site web ou de tout contenu, en totalité ou en partie, sauf tel qu’il est expressément prévu aux présentes, sont interdits sans la permission écrite expresse de Marie-Hélène Duvivier

 

 

Marques de commerce

Des noms et logos affichés sur le « Site Web » peuvent constituer des marques de commerce enregistrées ou non de Marie-Hélène Duvivier ou de tiers.
Aucun élément contenu dans le « Site Web » ne saurait être interprété de manière à vous concéder une licence ou un droit d’utilisation sans la permission écrite de Marie-Hélène Duvivier ou du propriétaire d’une marque de commerce de tiers.

 

 

 

Limitation de responsabilité

Marie-Hélène Duvivier ne saurait en aucun cas être tenu responsable de quelque perte ou dommage découlant de son défaut du vôtre de protéger votre code d’utilisateur, mot de passe ou information de compte.

Marie-Hélène Duvivier décline expressément toute responsabilité pour les actes, les omissions ou la conduite de quelque site lié du « Site Web » et il ne saurait en aucun cas être tenu responsable de quelque préjudice, perte, dommage (y compris les dommages spéciaux, indirects ou accessoires) ou frais découlant de quelque manière des actes, des omissions ou de la conduite d’un tiers utilisateur; et de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser quoi que ce soit, logiciel, contenu, biens ou services d’un site ou offerts par l’intermédiaire d’un site lié au « Site Web ».

Si vous décidez de visiter ou d’utiliser un site lié au « Site Web », ou du contenu, du matériel, des logiciels, des biens ou des services liés à partir d’un site lui-même lié au « Site Web », vous le faites entièrement à vos propres risques.

Vous dégagez par les présentes Marie-Hélène Duvivier, ses employés, mandataires et leurs successeurs et ayants droit respectifs de quelque dommage que vous pouvez subir, et convenez de ne pas faire valoir contre eux quelque réclamation découlant de votre achat ou de votre utilisation de produits ou services offerts par les sites tiers du « Site Web ».

 

Hyperlien
Le « Site Web » et ses documents téléchargeables contiennent des hyperliens vers des sites de tiers. Ces hyperliens ne sont offerts que pour vous faciliter votre information et ne sauraient être interprétés comme une approbation de Marie-Hélène Duvivier du contenu de ces sites de tiers.

Marie-Hélène Duvivier n’est pas responsablesdu contenu d’un site de tiers ni ne formule quelque déclaration ou garantie de quelque nature concernant un site de tiers, y compris, notamment, 1) une déclaration ou une garantie quant à la légalité, à l’exactitude, à la fiabilité, à l’exhaustivité, à l’opportunité ou à l’à propos du contenu d’un site de tiers; 2) une déclaration ou une garantie quant à la qualité marchande ou à l’adaptation à un usage particulier de quelque matériel, contenu, logiciel, biens ou services d’un site de tiers ou offerts par l’intermédiaire d’un site de tiers; ou 3) une déclaration ou une garantie quant au fonctionnement ininterrompu ou exempt d’erreurs du site de tiers, à la correction des défauts ou erreurs de ce site de tiers ou à l’absence de virus ou d’autres éléments dommageables de ce site de tiers.

 

 

 

Marie-Hélène Duvivier ne souhaite pas être liée à quelque site de tiers

 

1) qui contient, affiche ou transmet de l’information illicite, comminatoire, injurieuse, diffamatoire, obscène, vulgaire, pornographique, blasphématoire ou indécente de quelque nature, y compris, notamment, tout contenu constituant ou encourageant une conduite qui constituerait une infraction criminelle, donnerait lieu à la responsabilité civile ou serait par ailleurs une violation de quelque législation ou réglementation locale, étatique, provinciale, nationale ou internationale, qui est susceptible de porter atteinte ou de nuire aux activités, aux entreprises, à la crédibilité ou à l’intégrité de Marie-Hélène Duvivier ou qui contient, affiche ou transmet quelque matériel ou information de quelque nature qui encourage le racisme, le sectarisme, la haine ou toute forme de sévices corporels contre un groupe ou une personne, qui pourrait être préjudiciable aux mineurs, qui vise ou préconise le harcèlement d’une autre personne, offre du matériel à caractère sexuel ou violent dans lequel des personnes mineures sont exploitées, donne des instructions sur des activités illicites, y compris notamment, la fabrication ou l’achat d’armes illégales;

 

ou

2) qui contient, affiche ou transmet quelque information, logiciel ou autre matériel qui viole ou transgresse les droits d’autrui, y compris du matériel qui constitue une atteinte à la vie privée ou aux droits à la protection de la personnalité, ou qui est protégé par droit d’auteur, marque de commerce ou un autre droit de propriété.

 

 

 

Inscription
Afin d’utiliser certaines fonctions du « Site Web », vous pouvez être prié de vous inscrire. Vous convenez de fournir des renseignements véridiques, exacts, à jour et complets vous concernant que vous êtes invité à donner dans un formulaire d’inscription; et de maintenir et de mettre à jour sans délai l’information que vous fournissez afin de la garder véridique, exacte, à jour et complète. Si Marie-Hélène Duvivier a des motifs raisonnables de croire que cette information est fausse, inexacte, non à jour ou incomplète, elle a le droit de suspendre votre droit de visite et d’utilisation du « Site Web » (ou d’une partie de celui-ci) ou d’y mettre fin.

 

  

Mots de passe
Afin d’utiliser certaines fonctions du « Site Web », vous pouvez également avoir besoin d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe qui vous seront communiqués à l’issue du processus d’inscription au « Site Web ». Il vous incombe de préserver la confidentialité du mot de passe et du compte, et vous êtes responsable de l’ensemble des activités effectuées au moyen de votre mot de passe ou de votre compte. Vous convenez d’aviser Marie-Hélène Duvivier immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte ou de toute autre bris de sécurité, et de vous assurer de sortir de votre compte à la fin de chaque session.  Marie-Hélène Duvivier ne saurait être responsable de quelque perte ou dommage découlant de son ou de votre défaut de protéger votre mot de passe ou information de compte.

 

 

Sécurité
Veuillez prendre note que l’information envoyée ou reçue par l’intermédiaire d’Internet n’est en général pas sécuritaire et que Marie-Hélène Duvivier ne peut formuler ni ne formule quelque déclaration ou garantie concernant la sécurité de toute communication par l’intermédiaire du « Site Web », ni quelque déclaration ou garantie concernant l’interception par des tiers de renseignements, notamment personnels.

 

 

Résiliation
Marie-Hélène Duvivier peut à tout moment, sans avis, à son absolue discrétion et sans motif, mettre fin à votre droit de visite et d’utilisation du « Site Web » (ou d’une partie de celui-ci).  Elle peut également mettre fin à votre droit de visite et d’utilisation du « Site Web », ou d’une partie de celui-ci, si vous manquez à l’une des conditions de la présente entente.

 

 

Droit applicable et compétence
Lorsque vous visitez ou utilisez le « Site Web », vous convenez que toutes les questions relatives à votre visite ou utilisation du « Site Web » et/ou au contenu sont régies par les lois belges, sans égard aux principes de conflit de lois. Vous acceptez et par les présentes reconnaissez la compétence non exclusive des tribunaux de Nivelles sur ces questions. Vous convenez que les dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s’appliquent pas.

 

Toute réservation de séance individuelle et/ou inscription à un des ateliers proposés par Marie-Hélène Duvivier équivaut à l’acceptation sans réserve ni restriction des présentes conditions générales de vente.

 

I.    Conditions liées aux accompagnements individuels

 

Tout rendez-vous fixé engage le paiement de la séance.  Un désistement sans paiement sera toutefois possible s’il est annoncé par téléphone ou par mail au plus tard 48 heures avant le rendez-vous fixé ou en cas de force majeure.  

 

 

II.    Conditions liées aux événements collectifs

1.    Modalités d’inscription
Les inscriptions se font par mail ou par téléphone.   Toute inscription doit être accompagnée du règlement de l’acompte ou de la totalité.  Le règlement se fera uniquement par compte bancaire ou en espèces ou via un lien approprié.
Une inscription à un événement collectif est prise en compte dès le paiement de l’acompte. Le paiement du solde se fait en fonction des conditions particulières de chaque session.   L’acompte est fixé à 30% du montant. 

Les inscriptions seront prises en compte par ordre d'arrivée.

Si vous souhaitez une facture, veuillez la demander explicitement le jour de votre demande d’inscription.  Elle vous sera ensuite envoyée par mail ou à défaut par courrier.


2.    Conditions de paiement
Les paiements se font toujours par virements bancaires ou en espèces ou via un lien approprié. Les coordonnées du compte bancaire, au nom de Marie-Hélène Duvivier sont les suivantes : IBAN : BE65 9531 2498 7596 – BIC BCTBKBEBX).  Sous certaines conditions et pour les personnes qui connaissent des difficultés financières, il est possible de procéder à un étalement des paiements. Veuillez contacter Marie-Hélène Duvivier si vous êtes concerné(e).


3.    Désistement pour les événements
Il doit se faire impérativement par écrit ou par mail.
En cas de désistement moins d’une semaine avant le début de l’atelier, 50 € seront retenus pour frais de dossier. Le solde est intégralement reporté sur une autre activité durant l’année.  Aucun remboursement n’est possible.


4.    Conditions d'annulation des événements
Remboursement intégral pour les annulations effectuées 30 jours ou plus avant l’événement.

50% de remboursement pour des annulations effectuées de 29 jours à 14 jours avant l’événement.  Aucun remboursement ne sera effectué après cette date, la place peut être transférée à une autre personne ou à une date ultérieure (sous réserve de notification préalable et confirmation avec les organisateurs et moyennant 50 € de frais de dossier).

Les offres promotionnelles ne seront jamais remboursées. L’inscription peut être reportée sur un autre événement au cours de la même année.  Passé ce délai, la réservation ne sera plus valable

Dans le cas d’un nombre insuffisant de participants, nous nous laissons la possibilité d’annuler l’événement. Dans ce cas, un remboursement intégral est prévu ou le report lors d’une autre session, au choix des participants. Les absences à un ou plusieurs modules d’atelier ne feront pas l’objet de remboursement. 


5.    Programmes / Horaires / Lieux
Les programmes, calendriers et horaires fixés peuvent être soumis à des modifications. Les lieux d’ateliers peuvent être déplacés selon les nécessités de l'organisation dans un rayon de 30 km autour du lieu de l’atelier initialement prévu.


6.    Responsabilité
Marie-Hélène Duvivier n'est pas responsable du vol de matériel et d'affaires appartenant aux participants dans l'enceinte des lieux de l’atelier.


7.    Modalités de fonctionnement des événements
Les participants sont priés de respecter les horaires communiqués. Les participants doivent se conformer à la pédagogie proposée qui privilégie la mise en confiance des participants, le respect de chacun (moeurs, philosophie, âge, sexe et race) et  l'apprentissage par l'expérimentation.
Photos, films et enregistrements ne peuvent être pris pendant les formations/séminaires.
Les participants doivent arriver à l'heure afin de ne pas déranger le déroulement des modules et s'engagent à se comporter correctement pendant les modules de façon à permettre un déroulement harmonieux de l’activité.   Marie-Hélène Duvivier se réserve le droit de demander à un participant de cesser de suivre l’atelier du fait de son comportement préjudiciable au bon déroulement de celui-ci. L'exclusion ne peut donner lieu au paiement d'une quelconque indemnité ou remboursement.


8.    Propriété intellectuelle
Les supports des modules distribués aux participants et le logo sont la propriété de Marie-Hélène Duvivier. Toute copie ou reproduction sous quelque forme que ce soit sans l'autorisation de celle-ci est interdite. Toute forme de démarchage, publicité, vente de matériel et de produits, distribution de tract, sont strictement interdits dans le cadre des événements, sans autorisation préalable de Marie-Hélène Duvivier.


9.    Force Majeure
L’organisation pourra se dégager de ses obligations ou en suspendre l'exécution si elle trouve dans l'impossibilité de les assumer correctement du fait de la survenance d'un événement exceptionnel ou d'un cas de force majeure, notamment en cas de destruction totale ou partielle de l'établissement, grève, inondation, accident, maladie, décès d’un proche, etc, et ce, sans pour autant ouvrir droit à une indemnité compensatrice. Dans le cas d’une suspension ou interruption d’un événement pour cas de force majeure, l’organisation communiquera le plus rapidement possible aux participants les lieux et dates proposés pour poursuivre l’atelier dans les meilleures conditions. Dans le cas où cela ne convient pas à un participant, sa participation sera reportée à une autre session. Elle ne fera pas l’objet d’un remboursement.


10.    Pénalités de retard
Marie-Hélène Duvivier se réserve le droit de facturer des pénalités, si le participant ne respecte pas l'échéancier de règlement en vigueur indiqué dans les modalités d'inscription.  Ces pénalités sont de 10% des sommes dues par semaine de retard.


11.    Droit à l'image
Les participants aux événements autorisent Marie-Hélène Duvivier à utiliser à titre gracieux leur image photo et/ou vidéo dans le cadre de la communication de l’organisation - sur tout support, dans le monde entier et pour une durée illimitée.


12.    Confidentialité
Les participants s’engagent à respecter la confidentialité à propos de tout ce qui sera dit par les autres participants ou par l’organisation.


13.    Réclamations et litiges
Aucune réclamation sur le déroulement de la prestation ne sera recevable postérieurement au jour de celle-ci.